responsabilité de la pollution
- responsabilité de la pollution
- ответственность за загрязнение
ответственность за загрязнение
—
[http://www.eionet.europa.eu/gemet/alphabetic?langcode=en]
EN
pollution liability
Liability for injuries arising from the release of hazardous substances or pollutants or contaminants. (Source: LEE)
[http://www.eionet.europa.eu/gemet/alphabetic?langcode=en]
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- responsabilité de la pollution
Франко-русский словарь нормативно-технической терминологии.
academic.ru.
2015.
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POLLUTION — Bien que d’usage banal à l’heure actuelle, le terme de pollution recouvre des acceptions fort diverses et qualifie une multitude d’actions qui dégradent d’une façon ou d’une autre le milieu naturel. Certes, le vocable désigne sans ambiguïté les… … Encyclopédie Universelle
Responsabilite et dedommagements lors d'un grand desastre maritime — Responsabilité et dédommagements lors d un grand désastre maritime Les désastres maritimes coûtent cher. Pour répondre à ces désastres (ex : le Torrey Canyon) des organisations ont été crées : Le CLC 1969, certificat d’assurance ou… … Wikipédia en Français
Responsabilite civile — Responsabilité civile en Belgique et en France La responsabilité civile est une des branches du droit. Elle s oppose à la responsabilité pénale et se subdivise en responsabilité extra contractuelle et responsabilité contractuelle. Cette… … Wikipédia en Français
Responsabilité Civile — en Belgique et en France La responsabilité civile est une des branches du droit. Elle s oppose à la responsabilité pénale et se subdivise en responsabilité extra contractuelle et responsabilité contractuelle. Cette distinction, forte dans le Code … Wikipédia en Français
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Responsabilite environnementale — Responsabilité environnementale La responsabilité environnementale (écoresponsabilité ou la responsabilité humaine dans l habitat) consiste à appliquer les savoirs, un état de conscience et l imputabilité des décisions au décideur. Tout au long… … Wikipédia en Français
Responsabilité civile en Belgique et en France — La responsabilité civile est une des branches du droit. Elle se distingue de la responsabilité pénale et se subdivise en responsabilité extra contractuelle et responsabilité contractuelle. Cette distinction, forte dans le Code civil français de… … Wikipédia en Français
Responsabilité et dédommagements lors d'un grand désastre maritime — Les désastres maritimes coûtent cher. Pour répondre à ces désastres (ex : le Torrey Canyon) des organisations ont été créées : Le CLC 1969, certificat d’assurance ou autre sécurité financière en respect de la responsabilité civile pour… … Wikipédia en Français
Responsabilité environnementale — La responsabilité environnementale (écoresponsabilité ou la responsabilité humaine dans l habitat) consiste à appliquer les savoirs écologiques, un état de conscience réelle et l imputabilité des décisions au décideur. Tout au long des processus… … Wikipédia en Français
Pollution électromagnétique — Les émetteurs radio/TV et les antennes de radiotéléphonie émettent un rayonnement électromagnétique soupçonné de pouvoir générer des impacts environnementaux ou sur la santé, mais ceux ci sont encore discutés. La pollution électromagnétique… … Wikipédia en Français
Pollution induite par les munitions — Toutes les munitions de guerre et l essentiel des munitions de chasse contiennent des composants ou agents toxiques et/ou polluants. La toxicité des munitions tirées ou non tirées est un des problèmes de séquelles des guerres qui préoccupe de… … Wikipédia en Français
